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Marques déposées par MARCOUX Jean-Luc
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ET EN + C'EST DU BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ET EN + C'EST DU BIO
MARCOUX Jean-Luc

Numéro de dépôt :
4366259
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ET EN + C\'EST DU BIO de MARCOUX Jean-Luc

Présentation de la marque ET EN + C'EST DU BIO

Déposée le 6 juin 2017 par MARCOUX Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ET EN + C'EST DU BIO »

Le déposant est MARCOUX Jean-Luc domicilié(e) 21 RUE DE LA GARE - 55100 - CHATTANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCOUX JEAN-LUC domicilié(e) 21 RUE DE LA GARE - 55100 - CHATTANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MARCOUX Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : la Pagnette , LE BOULANGER DE BRAS


MARCOUX Jean-Luc - 21 RUE DE LA GARE - 55100 - CHATTANCOURT - France


MARCOUX JEAN-LUC - 21 RUE DE LA GARE - 55100 - CHATTANCOURT - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 14 novembre 2019 - Rejet total n°772549 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Viande ; poissons ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés ; légumes surgelés, séchés, cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre, tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de thé.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais, aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés, agrumes frais.